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Marques déposées par monsieur Alain HEUZE
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ASSURANCE GROUPE DU PERSONNEL HOSPITALIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASSURANCE GROUPE DU PERSONNEL HOSPITALIER
Mr Alain HEUZE

Numéro de dépôt :
92443929
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ASSURANCE GROUPE DU PERSONNEL HOSPITALIER

Déposée le 23 novembre 1992 par monsieur Alain HEUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSURANCE GROUPE DU PERSONNEL HOSPITALIER »

Le déposant est monsieur Alain HEUZE domicilié(e) 10, Allée des Tennis, 35131 CHARTRES DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HEUZE Alain - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Alain HEUZE a également déposé les autres marques suivantes : ENSEMBLE DES HOSPITALIERS , A.G.H ASSURANCE GROUPE DES HOSPITALIERS , ASSURANCE ENSEMBLE DES HOSPITALIERS


Mr Alain HEUZE - 10, Allée des Tennis, 35131 CHARTRES DE BRETAGNE - France


Mr HEUZE Alain - France


Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204332 - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1996-07-24

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